Marque renouvelée - Marque en vigueur

HEKA
SCHNEIDER DISTRIBUTION, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3698648
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2029
HEKA de SCHNEIDER DISTRIBUTION

Présentation de la marque HEKA

Déposée le 14 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A., 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 863 315 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHNEIDER PHILIPPE domicilié(e) 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France.

La marque HEKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEKA arrivera à expiration en date du 14 décembre 2029.

SCHNEIDER DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ZEN Natura , PREMOGEL , SMILIZ , Deco Fresh , Moto 7 , ODOR KILLER , SIX SEPT ACCESSOIRES 2 ROUES 6 7 , Dr. GREEN FORMULA CLEAN , AIRSTICK , AIR CLIP


SCHNEIDER DISTRIBUTION, S.A.S. - Z.A., 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France - SIREN 431863315


M. SCHNEIDER PHILIPPE - 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2019 n°2729448 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.